EDITEUR

• Directeur de la publication : Dr Yolande Obadia
• Directeur adjoint de la publication : Dr Pierre Verger
• Responsables éditoriaux du site : Dr Sandrine Arnaud, Dr Alain Viau
• Rédaction: le groupe du SISTEPACA
• Conception, développement et design graphique : 1égal2
  www.1egal2.com
  contact@1egal2.com

Le SISTEPACA est mis en place et animé par l’Observatoire régional de la santé PACA, avec le soutien de la Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du Conseil régional PACA.

Observatoire régional de la santé PACA
23, rue Stanislas Torrents
13006 Marseille
Téléphone : 04 91 59 89 00
N° SIREN : 330 065 095
N° de déclaration à la Préfecture : 13090

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE PAR LES INTERNAUTES

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, logiciels, icônes, mises en page, bases de données), œuvres ou signes contenus dans le site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

De plus, le site a fait l’objet d’un enregistrement auprès de l’Institut National de la Propriété industrielle sous le n° 284388 et d’une déclaration à la CNIL pour la rubrique de notification de cas, réservée aux médecins praticiens et sécurisée.

L’utilisation de tout ou partie de documents du site est libre de droit pour un usage privé et s’ils sont diffusés, la mention de leur origine doit être indiquée.

Limitation de responsabilité

Le SISTEPACA n’assume aucune responsabilité liée à l’utilisation des informations accessibles à partir de son site et ne garantit pas l’exhaustivité des informations produites ni l'absence d'erreurs ou oublis éventuels. Aucune information ou conseil oral ou écrit donné par le SISTEPACA, ses directeurs, ses membres ou ses agents ne doit être considéré comme garantie ou dans aucun cas augmenter l'étendue de cette garantie.

Dans aucun cas, le SISTEPACA ou ses directeurs, membres, institutions auxquels appartiennent ces membres, agents sont responsables de préjudice spécial ou des conséquences directes, indirectes ou fortuites (y compris perte de profits, interruption d'activité, et dommages de même ordre) provenant d'un défaut de ce matériel ou de sa documentation ou d'une incapacité d'utiliser ce matériel ou sa documentation même si le SISTEPACA ou l’un de ses représentants a été informé des possibilités d'un tel dommage. Le SISTEPACA ne donne aucune garantie concernant les résultats obtenus par l'utilisation de ce matériel.